Conditions Générales de Vente (CGV) – Exemple Boutique de Chaussures

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent à toute commande passée sur le site [NomDuSite.com] (ci-après « le Site »).
Elles définissent les droits et obligations de la société [Nom de la Société], dont le siège social est situé à [Adresse], immatriculée sous le numéro [TVA/Entreprise], et de tout consommateur souhaitant effectuer un achat de chaussures via le Site.

2. Produits

Les produits proposés sont des chaussures neuves décrites avec la plus grande exactitude possible.
Les photographies ne sont pas contractuelles.
La société [Nom de la Société] ne peut être tenue responsable d’éventuelles erreurs ou omissions.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.
[Nom de la Société] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au client le tarif en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

La commande est validée lorsque le client :

1. Ajoute un produit au panier

2. Renseigne les informations personnelles et l’adresse de livraison

3. Accepte les présentes CGV

4. Procède au paiement

La confirmation de commande vaut acceptation entière des présentes CGV.
[Nom de la Société] se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou d’erreur manifeste.

5. Paiement

Le paiement s’effectue via les moyens disponibles sur le Site : carte bancaire, virement, ou tout autre moyen proposé.
La commande n’est définitive qu’après réception du paiement.

6. Livraison

Les chaussures sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Délais indicatifs : [X à X jours ouvrables].
En cas de retard d’expédition, le client sera informé par e-mail.

Les risques liés au transport sont transférés au client dès la livraison.

7. Droit de rétractation (14 jours)

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans justification.

Pour exercer ce droit, il doit notifier sa demande à :
📧 [Adresse e-mail]
🏢 [Adresse postale]

Les produits retournés doivent être neufs, non portés, non lavés, dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf erreur de la société.

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

8. Retours et échanges

En cas de défaut ou de taille incorrecte, le client peut demander un échange selon les conditions suivantes :

• Produit porté uniquement pour essayage

• État impeccable

• Retour dans les 14 jours suivant la réception

Les modalités d’échange (gratuit/payant) dépendent de la politique définie par [Nom de la Société].

9. Garantie légale

Les chaussures vendues bénéficient :

• de la garantie légale de conformité

• de la garantie contre les vices cachés

En cas de problème, le client doit contacter le service client à [email].

10. Protection des données

Les données personnelles recueillies sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont traitées conformément au RGPD et ne sont jamais revendues.

Le client peut demander l’accès, la modification ou la suppression de ses données par mail à [email].